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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSNE TERRASSEMENT
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MA SOLUTION GABION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA SOLUTION GABION
GROSNE TERRASSEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4332931
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2027
MA SOLUTION GABION de GROSNE TERRASSEMENT

Présentation de la marque MA SOLUTION GABION

Déposée le 27 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSNE TERRASSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MA SOLUTION GABION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSNE TERRASSEMENT domicilié(e) NANCELLE - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 723 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSNE TERRASSEMENT, M. PERRAUD OLIVIER domicilié(e) NANCELLE - 71960 - LA ROCHE-VINEUSE - France.

La marque MA SOLUTION GABION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA SOLUTION GABION arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

GROSNE TERRASSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : A chaque idée son gravier! , Mâcon Granulats


GROSNE TERRASSEMENT, SARL - NANCELLE - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France - SIREN 328723960


GROSNE TERRASSEMENT, M. PERRAUD OLIVIER - NANCELLE - 71960 - LA ROCHE-VINEUSE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Matériaux métalliques pour les voies ferrées ; tuyaux métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Gestion des affaires commerciales ;

Maçonnerie.